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Russia Cuts Import Quotas on Pork and Poultry as Home Output Rises
Posted on 2 août 2011 | Pas de commentairePutting its words into action, the Russian government last week moved to slash the country’s 2012 import quotas for pork and poultry by thousands of tons. But experts say the... -
Conex complète son partenariat technologique avec Marseille Gyptis International
Posted on 2 août 2011 | Pas de commentaireConex complète son partenariat technologique avec Marseille Gyptis International (MGI), gestionnaire du CCS AP+ sur le port de Marseille-Fos Paris, le 19 Juillet 11 – La collaboration entre Conex et... -
En vacances j’oublie tout, sauf les douanes
Posted on 2 août 2011 | Pas de commentaireAvant de partir en vacances à l’étranger, pensez à jeter un coup d’?il à la réglementation douanière pour ne pas avoir de mauvaise surprise à votre retour. En vacances, il... -
EU to amend customs laws as per promise in WTO, India studying proposal
Posted on 9 juin 2011 | Pas de commentaireIn accordance with the earlier assurance to India, the European Commission is planning a new customs regulation to bring in more clarity to the issues like wrongful seizure of generic... -
Régime fiscal et douanier applicable aux importations réalisées par un auto-entrepreneur
Posted on 9 juin 2011 | Pas de commentaireConformément à l’article 293 B du Code général des impôts, l’entreprise exerçant son activité sous le statut de l’auto-entrepreneur bénéficie obligatoirement du régime de la franchise en base de TVA,... -
Fourniture de données relatives aux tarifs douaniers et aux taxes.
Posted on 27 mai 2011 | Pas de commentaireAVIS DE MARCHÉ Services Demander gratuitement la suite du marché public SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Commission européenne, direction générale du commerce, direction G... -
Cacophonie entre Européens sur l’évolution de l’espace Schengen
Posted on 27 mai 2011 | Pas de commentaireLes ministres de l’intérieur de l’Union étaient réunis hier pour évoquer la révision du traité prévoyant une libre circulation des personnes. Les Danois veulent revenir à un contrôle des marchandisesCertains...
